- Éducation
- Transports scolaires
-
Solidarité
- Actualités
- Répertoire Départemental Social et Médical (en cours de révision)
- Rapport d'activité 2004 - 2005 - 2006
- Accés et maintien dans le logement
- Aide à la personne
- Aide aux familles
- L'adoption
- Aides aux personnes agées
- Aides aux personnes handicapées
- Maison du handicap
- Les pôles de développement sociaux
- Modes d'accueil petite enfance
- Protection Maternelle Infantile
- Santé-Prévention
- Culture
- Sport
- Agriculture
- Voirie
- Environnement
- Économie
- Tourisme
Décisions de la Commission Permanente de décembre 2005
Finances
Patrimoine et affaires générales
Affaires générales
Documents joints :
ACQUISITION D'OBJETS PUBLICITAIRES DEVOLUTION DU MARCHE
INTERVENTION DEPARTEMENTALE EN MATIERE D'URBANISME QUATRIEME REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MONTECH
PRESTATIONS DE SERVICES EN ASSURANCE DEVOLUTION DES MARCHES
REALISATION DE CATALOGUES ET PLAQUETTES D'INFORMATIONS TOURISTIQUES AVENANT N° 1 AU MARCHE N° 8/03
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
Documents joints :
CASERNE DE GENDARMERIE DE LAVIT DE LOMAGNE RENOUVELLEMENT DU BAIL A LOYER
CASERNE DE GENDARMERIE DE MONCLAR DE QUERCY RENOUVELLEMENT DU BAIL A LOYER
CASERNE DE GENDARMERIE DE ST NICOLAS DE LA GRAVE - AVENANT AU BAIL - REVISION DE LOYER
INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES SURVENUS SUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
RELOGEMENT DES SERVICES DEPARTEMENTAUX ADAPTATION, PAR AVENANT, DU CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE
Voirie
Services à budget annexe
Documents joints :
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL DE TARN ET GARONNE CONVENTION AVEC LES RAPIDES DE LA COTE D'ARGENT
LABORATOIRE VETERINAIRE DEPARTEMENTAL INDEMNITES COMPENSATRICES CONSECUTIVES A DES SINISTRES
TRAVAUX DE CHARPENTE A L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF ET PROFESSIONNEL A MIMIZAN-PLAGE DEVOLUTION DU MARCHE
Affaires juridiques
Solidarité
Education
Collèges
Documents joints :
COLLEGE PIERRE DARASSE A CAUSSADE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION AVENANT N°1 AU MARCHE DE TRAVAUX
PERSONNELS TECHNICIENS, OUVRIERS ET DE SERVICE DES EQUIPES MUTUALISÉES ET DE LA CITÉ SCOLAIRE FRANÇOIS MITTERRAND
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU COLLEGE OLYMPE DE GOUGES A MONTAUBAN EXECUTION DE LA CONVENTION DE MANDAT DEVOLUTION DEFINITIVE DES MARCHES
Université
Sport
Transports
Aménagement du territoire, développement local
Environnement
Economie
Commune et intercommunalité
Recueil des Actes Administratifs DECEMBRE 2005
Affaires générales - Finances
SATESE
Conseil de gestion
Solidarité
Composition
Création
Tarification 2005
Convention constitutive
Voirie et aménagement
Règlement de la circulation
Documents joints :
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 17 DU PR 4+325 AU PR 4+720 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTEILS HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION SUR LA RD 91 AU PR 18+949 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ST ETIENNE DE TULMONT HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 21 DU PR 8+500 AU PR 9+000 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CORBARIEU HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 26 DU PR 12+1627 AU PR 14+1132 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAS-GRENIER EN ET HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA RD 958, DU PR 75+140 AU PR 76+030 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE LA VILLE DIEU DU TEMPLE EN ET HORS AGGLOMERATION
Application de l’article R 415-7 du code de la route
Documents joints :
ARRETE PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE R 415-7 DU CODE DE LA ROUTE AU CARREFOUR DE LA VC 6 AVEC LA RD 75 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CASTANET HORS AGGLOMERATION
ARRETE PORTANT APPLICATION DE L'ARTICLE R 415-7 DU CODE DE LA ROUTE AUX CARREFOURS FORMES ENTRE LA RD 42 ET LES VC 4, 5, 6, 11, 24 ET 25 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MEAUZAC HORS AGGLOMERATION
Décisions de l’Assemblée Départementale
5ème REUNION DE 2005 : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006
1ère Commission
5ème REUNION DE 2005 : ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006
Le Tarn-et-Garonne
Les décisions du Conseil Général 2012
Les décisions du Conseil Général 2011
Les décisions du Conseil Général 2010
Les décisions du Conseil Général 2009
Les décisions du Conseil Général 2008
Les décisions du Conseil Général 2007
Les décisions du Conseil Général 2006
Les décisions du Conseil Général 2005
Les décisions du Conseil Général 2004
Les décisions du Conseil Général 2013