- Éducation
- Transports scolaires
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Solidarité
- Actualités
- Répertoire Départemental Social et Médical (en cours de révision)
- Rapport d'activité 2004 - 2005 - 2006
- Accés et maintien dans le logement
- Aide à la personne
- Aide aux familles
- L'adoption
- Aides aux personnes agées
- Aides aux personnes handicapées
- Maison du handicap
- Les pôles de développement sociaux
- Modes d'accueil petite enfance
- Protection Maternelle Infantile
- Santé-Prévention
- Culture
- Sport
- Agriculture
- Voirie
- Environnement
- Économie
- Tourisme
Décisions Commission Permanente du 13 Décembre 2010
AFFAIRES JURIDIQUES
AIDES AUX COMMUNES, Ets PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE – AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Documents joints :
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Monbéqui et Monclar-de-Quercy.
Contractualisation n° 1 entre la commune de Lafitte et le Département
Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. - communauté de communes du pays Garonne et Gascogne et syndicat mixte du pays Midi Quercy
TOURISME
ECONOMIE
ENVIRONNEMENT
TRANSPORTS
AGRICULTURE
SPORT
EDUCATION
Collèges
LOGEMENT SOCIAL
FINANCES
PATRIMOINE ET AFFAIRES GENERALES
Voirie
Documents joints :
Aliénation d'un délaissé de la RD 999 – commune de Montauban
Aménagement des RD 3 et RD 820/RD 38 – communes de Mansonville et Montalzat - dévolution des marchés
Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Réalville
Convention de passage au profit de SFR – commune d'Orgueil
Reconstruction de l'ouvrage (pont bowstring) sur le canal latéral à la Garonne – RD 39-PR 4+800 – commune de Lacourt-Saint-Pierre – dévolution du marché
Casernes de gendarmerie
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Documents joints :
Convention de mise à disposition de locaux de la subdivision de Castelsarrasin
Convention de prestations de services entre le Département et les Services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations
Réforme de matériel et de mobilier de divers services départementaux
Affaires générales
Actes Administratifs Décembre 2010
SOLIDARITE
Extension
Tarification 2011
Documents joints :
Association « Espace et Vie » 82200 Moissac
E.H.P.A.D. de Beaumont-de-Lomagne
E.H.P.A.D. de Lafrançaise
E.H.P.A.D. « Les Causeries » à Laguépie
Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
Foyer Occupationnel sans Hébergement pour Adultes Handicapés à Varen « Sol'Handi »
M.A.R.P.A. du Pays de Serres à Montaigu-de-Quercy
Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban
S.A.V.S. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
Services ménagers au titre de l’aide sociale
VOIRIE ET AMENAGEMENT
Réglementation permanente de la circulation
LABORATOIRE VETERINAIRE
Le Tarn-et-Garonne
Les décisions du Conseil Général 2012
Les décisions du Conseil Général 2011
Les décisions du Conseil Général 2010
Les décisions du Conseil Général 2009
Les décisions du Conseil Général 2008
Les décisions du Conseil Général 2007
Les décisions du Conseil Général 2006
Les décisions du Conseil Général 2005
Les décisions du Conseil Général 2004
Les décisions du Conseil Général 2013